dimanche, 30 septembre 2012

Conseil communal: ordre du jour

DSC_9520.JPG

Le dernier conseil communal avant les élections du dimanche 14 octobre aura lieu le lundi 1er octobre à 20h à la salle du conseil communal de notre commune.
 
Voici l'ordre du jour.
 
Réceptions:
  • Monsieur Auguste BADOT - lauréat du travail
  • Madame Rosa MASCELLINO - auxiliaire professionnelle retraitée
  • Monsieur Serge RUELENS (ouvrier retraité)
Séance publique:
 
  1. Taxe sur les inhumations pour l’exercice 2013 (à titre conservatoire).
  2. Vérification de caisse.
  3. Liquidation de l’intercommunale Inter Cours d’eau par l’A.I.D.E.: désignation des 5 délégués de la commune.
  4. Participation financière du C.P.A.S. à l’association chapitre XII SPOT - tutelle de la commune (article 119 de la loi organique des C.P.A.S. du 08 juillet 1976).
  5. Information sur le don d’organes lors des élections du 14 octobre 2012 (point demandé par Monsieur Frédéric TOOTH - groupe C.D.H.).
  6. Communications.
Huis clos:
  1. Organisation de l’année scolaire 2012-2013 (niveaux primaire et maternel).
  2. Allocation pour fonctions supérieures accordée à un ouvrier contractuel suite à une validation des compétences.
  3. Création d’emplacements de stationnement pour personnes handicapées: -rue E. Vandervelde,         -rue J. Leclercq, -rue D. Massart, -impasse Lahaut, -Grand’Route (deux).
  4. Enseignement - ratifications.
  5. Mise en disponibilité pour raison de santé d’une directrice sans classe.
  6. Mises en disponibilité de deux agents communaux.
  7. Communications.

06:00 Publié dans Vie politique | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : conseil communal, beyne-heusay | |  Facebook | | |

Les commentaires sont fermés.